Édition du 14 mars 2026
Conditions générales d’utilisation Zelphoriaqent
Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du site zelphoriaqent.sbs et de nos services d’automatisation de l’habitat connecté. En naviguant, vous acceptez les termes et l’application des lois françaises et européennes applicables.
« Votre satisfaction et la clarté de notre service sont au centre de notre démarche, dans le respect intégral des réglementations. »
— Notre engagement utilisateur
§ Accès au site
L’accès à zelphoriaqent.sbs est ouvert à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Certaines fonctionnalités requièrent la création d’un compte ou la communication d’informations personnelles, toujours traitées dans le respect de la confidentialité.
§ Description des services
Zelphoriaqent propose des solutions d’automatisation, d’intégration de capteurs et de gestion domotique à distance, sans engagement de résultat. Les configurations sont personnalisées selon chaque projet.
§ Obligations utilisateur
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à respecter les règles d’usage du site et à signaler tout usage non autorisé.
§ Données personnelles
Le traitement des données s’effectue conformément à la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, contactez notre équipe.
§ Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu (textes, images, logos, etc.) reste la propriété exclusive de Zelphoriaqent, sauf mention contraire. Reproduction ou utilisation non autorisée interdite.
§ Sécurité et responsabilité
Des mesures de sécurité sont adoptées, cependant Zelphoriaqent ne saurait être tenue responsable en cas de faille technique indépendante de sa volonté.
§ Modification des conditions
Zelphoriaqent se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les nouvelles versions seront publiées sur le site.
§ Résiliation du service
L’utilisateur peut mettre fin à l’utilisation du service à tout moment en contactant notre équipe, sauf obligation légale de conservation des données.
§ Loi applicable et juridiction
Tout litige sera soumis au droit français et aux juridictions compétentes du siège social de Zelphoriaqent, sauf disposition légale contraire.
¶ Contact infos
Email: content@zelphoriaqent.sbs
Téléphone: +33 1 55 14 08 75
Adresse: 15 Chemin de la Crabe, 31300 Toulouse France